Joëlle Jeglot

Autre nom possible de la personne recherchée:
Joëlle Jeglot-Brun Joëlle Brun
De: Joëlle Jeglot, épouse Brun
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
date_debut="2001-03-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
depart_retraite
JORFTEXT000000207349(source JORF)
admission
06 Octobre 200006/10/2000
De: Joëlle Jeglot, épouse Brun
conseillère à la cour d'appel de Montpellier du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jeglot (Joëlle), épouse Brun
conseillère à la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jeglot (Joëlle), épouse Brun
conseillère à la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jeglot (Joëlle), épouse Brun
conseillère cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Jeglot (Joëlle), épouse Brun
conseiller à la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Joëlle Jeglot, épouse Brun
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers du second grade
Remplace:
M. Torregrosa
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Jeglot (Joëlle), épouse Brun
juge (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996